Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIER DIAMANTAIRE
M. DARSHIT SHAH
M. DAVID SUSSMAN

Numéro de dépôt :
4338853
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATELIER DIAMANTAIRE de DARSHIT SHAH

Présentation de la marque ATELIER DIAMANTAIRE

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par monsieur DARSHIT SHAH et monsieur DAVID SUSSMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER DIAMANTAIRE »

Les déposants sont monsieur DARSHIT SHAH domicilié(e) 30 FAZANTENLAAN - 2610 - WILRIJK - Belgique et monsieur DAVID SUSSMAN domicilié(e) 25 avenue andre malraux - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARSHIT SHAH domicilié(e) 30 FAZANTENLAAN - 2610 - WILRIJK - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

DARSHIT SHAH a également déposé les autres marques suivantes : joellejewellery-eshop.com , OPERA BIJOUX , PERSEE , MY FAVORITE DIAMOND , mapetitecherie-eshop.com


M. DARSHIT SHAH - 30 FAZANTENLAAN - 2610 - WILRIJK - Belgique

M. DAVID SUSSMAN - 25 avenue andre malraux - 92300 - LEVALLOIS - France


M. DARSHIT SHAH - 30 FAZANTENLAAN - 2610 - WILRIJK - Belgique


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729725 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.